Bonjour à tous.
La CAPCA monte jusqu'à nous!
Ce mercredi 15 février à 18 heures, salle du Lac aux Ramiers, se tiendra un conseil communautaire.
L'occasion de voir comment fonctionne notre nouvelle intercommunalité!
Je ne pourrai personnellement y assister, retenu à l'étranger par mon travail.
Je vous engage donc à y assister et, si possible à m'en faire un retour...
Je vous rappelle l'adresse mail à votre disposition: paysdevernoux@gmail.com
ça vaut le coup de tenir jusqu'au bout, même s'il y a 23 délibérations (mais la plupart relèvent d'une simple formalité): il y a un buffet et des boissons à l'issue de la réunion et c'est l'occasion d'échanger avec les élus.
Je vous en mets l'ordre du jour ci-dessous:
1 - Attribution de compensation dérogatoire pour le théâtre de Privas
2 - Attributions de compensation prévisionnelles pour l’année 2017
3 - Transfert de la compétence développement économique : inventaire des zones d’activités économiques
4 - Vente d’un local sur la commune de Les Ollières sur Eyrieux
5 - Approbation du dossier de demande de financement pour l’obtention de la dotation de soutien à l’investissement public pour l’opération "Amélioration de la desserte du port fluvial de la commune de le Pouzin"
6 - Déploiement du réseau FTTH sur le territoire de la commune de Privas - Convention de programmation et de suivi entre l’Etat, les collectivités et l’opérateur de réseau conventionné (Orange)
7 - Aménagement de la voie douce de la Payre - Tronçon Chomérac Privas - Demandes de subventions
8 - Rénovation du théâtre de Privas - Approbation du plan de financement et demandes de subventions
9 - Convention de partenariat avec le théâtre de Privas dans le cadre des actions d’éducation aux Arts et à la Culture - Janvier à juin 2017
10 - Appel à projets pour les manifestations culturelles, sportives et touristique à rayonnement intercommunal
11 - Demande de subventions pour le cycle d’improvisation théâtrale dans le cadre de la programmation culturelle intercommunale "culture&vous"
12 - Attribution de subvention dans le cadre de l’appel à projet "solaire thermique"
13 - Modification financière de la délibération n°2016-09-21/380 "Création d’un poste de chargé de mission rivière" et demande de subvention pour le poste de technicien animateur de rivière auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Alpes Méditerranée Corse
14 - Désignation des membres des 6 commissions permanentes de travail thématiques
15 - Adhésion à l’ARADEL (association régionale Rhône-Alpes des agents de développement économique et de développement local)
16 - Commission intercommunale des Impôts Directs - Liste des représentants établie sur proposition des communes membres de la Communauté d’Agglomération
17 - Avance de subvention à la régie personnalisée du théâtre de Privas
18 - Indemnités de responsabilité des régisseurs et cautionnement
19 - Acceptation des chèques vacances et des coupons sport comme moyens de paiement des prestations culturelles et sportives proposées par la CAPCA
20 - Adhésion au dispositif "TIPI" (Titres payables par Internet)
21 - Budget assainissement collectif : Remises gracieuses
22 - Création d’un comité technique commun et d’un CHSCT commun à la CAPCA et au CIAS
23 - Modification du tableau des effectifs
Un peu pris par le temps en ce moment, je me contente de cette information.
Je vous donnerai d'autres informations dès que je pourrai un peu souffler.
A très vite.
Patrick Lafayette
